Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) EGP SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAVEAU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGP SA domicilié(e) 252 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGP SA, société anonyme - 252 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 391639473
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Inscription le 8 août 1997 - Concession de licence n°241204 - Publication au BOPI 1997-08-08
Inscription le 8 août 1997 - Résiliation de licence n°241203 - Publication au BOPI 1997-08-08
Inscription le 2 mars 2000 - Gage radié n°296413 - Publication au BOPI 2000-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161382 - Publication au BOPI 2000-01-07
Inscription le 17 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48745 - Publication au BOPI 1990-10-17
Inscription le 2 juin 1997 - Gage constitué n°237932 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163928 - Publication au BOPI 1993-10-11
Inscription le 19 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56181 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 12 mai 1997 - Gage radié n°236879 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 23 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166800 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 3 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172100 - Publication au BOPI 1994-05-03
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427716 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577035 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Appareils enregistreurs et reproducteurs de sons, appareils récepteurs de T.S.F.et de télévision, disques et autres supports d'enregistrements sonores.Pianos et instruments de musique. Partitions musicales et imprimés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GAVEAU"
